Mentions légales
Propriétaire du site internet
Grapheal SAS
25 Avenue des Martyrs, 38000 Grenoble
info@grapheal.fr
Créateur & Hébergement du site
T3R4 Conseil SASU
3 rue Robert Desnos, 38420 Le Versoud
remi.tod@t3r4conseil.com
Hébergeur : Scaleway SAS
Directeur de publication
Vincent Bouchiat
vbouchiat@grapheal.fr
Propriété intellectuelle et concurrence
La structure générale ainsi que les textes, images, sons, graphismes… et tout autre élément composant le site sont la propriété exclusive de Grapheal. Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse de Grapheal, est interdite et constituerait soit une contrefaçon sanctionnée par les articles L.122-4 et suivants du Code de la propriété intellectuelle, soit un acte de concurrence déloyale sanctionné par l’article 1240 du Code civil.
L’ensemble des fonds documentaires, textes, ouvrages et illustrations mis en ligne parGrapheal et ses partenaire sont protégés par le droit d’auteur et par le droit protégeant les bases de données dont Grapheal est producteur au sens des articles L. 341-1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Gestion des liens
Le site contient des liens vers d’autres sites Web ou d’autres sources Internet. Dans la mesure où Grapheal ne peut contrôler ces sites et ces sources externes, la société ne peut être tenue pour responsable de la mise à disposition de ces sites et sources externes, et ne peut supporter aucune responsabilité quant au contenu, publicités, produits, services ou tout autre matériel disponible sur ou à partir de ces sites ou sources externes. L’internaute reconnaît que l’utilisation du site internet Grapheal est régie par le droit français. (Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique).